Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tout achat de nos produits. Le client déclare en avoir parfaite connaissance. Les achats par nos clients potentiels font l’objet de conditions générales de vente spécifiques distinctes. Seule la société se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier, à tout moment, les conditions générales de vente. Toute Commande implique l’obligation de payer. Les commandes doivent être passées par bon de commande sur l’adresse mail suivante : Commercial1@quercus.tn, dont le client devrait en prendre connaissance et les accepter sans réserve. Par conséquent, le fait de passer la commande c’est une adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions de vente par le client. Le client peut s’inscrire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Après il suffit de s’identifier lors d’une commande. Les données collectées des clients ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale. Les offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé, le client en sera informé. Les Produits commandés sont réservés pendant dix (10) jours. Au-delà de ce délai, la commande sera annulée. Les prix de vente des produits sont en hors TVA. La société conserve l’entière propriété des marchandises jusqu’à paiement effectif du prix facturé. Le règlement de la commande s’effectue :

Par chèque bancaire :

Toute Commande réglée par chèque bancaire à la livraison, scanné montant réservé, le client bénéficie d’une remise de 20% sur les prix applicables au jour de la Commande. Cette remise est révisable en fonction des quantités commandées.

Par virement :

Toute commande réglée par virement à la livraison, sur le compte bancaire de la société, le client bénéficie d’une remise de 20% sur les prix applicables au jour de la Commande. La commande ne sera validée comme vente définitif qu’après réception du règlement et validation par la banque. La remise est révisable en fonction des quantités commandées.

Par effet commercial :

Toute commande réglée par effet commercial, à échéance, le délai ne doit pas dépasser les 60 jours. Un délai exceptionnel peut être octroyé avec un accord express de la société si le client répond à certaines conditions exigées. Toute commande réglée par effet commercial, à échéance, dont la 1ère échéance n’est payée, l’autre sera de droit exigible. Toute commande réglée par effet commercial, à la livraison, échéance 15 jours date facture, une remise de 15% est accordée. La remise est révisable en fonction des quantités commandées. Toute commande réglée par effet commercial, à la livraison, échéance 30 jours date facture, une remise de 10% est accordée. La remise est révisable en fonction des quantités commandées. Toute commande réglée par effet commercial, à la livraison, échéance 45 jours date facture, une remise de 5% est accordée. La remise est révisable en fonction des quantités commandées. Toute commande réglée par effet commercial, à la livraison, échéance 60 jours date facture, aucune remise n’est accordée. La remise est révisable en fonction des quantités commandées. Seule la société se réserve le droit de modifier les prix et les remises à tout moment, mais elle s’engage à appliquer les tarifs en vigueur pour les commandes validées et en cours de traitement, sous réserve de disponibilité à cette date.

Par paiement en 2 fois :

Le client peut opter pour un paiement en deux fois sans frais, pour les commandes de plus 1 tonne et moins de 2 tonnes, suivant l'échéancier suivant : la moitié (1/2) du montant à la commande et la moitié (1/2) du montant quinze (15) jours après la commande moyennant un effet commercial. La société se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant si le client n’a pas réglé totalement ou partiellement une facture précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Livraison

Les marchandises sont livrées à une seule adresse choisie par le client Lors de la livraison, le client est tenu de signer le bon de livraison et de le viser par le cachet de la société et /ou le nom et prénom du réceptionneur en indiquant la date de la réception. La vérification de la conformité des produits livrés par rapport à la commande doit être effectuée par le client au moment de la livraison. Le retour n’est accepté que pour non-conformité de commande. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage d’origine, fermé et non endommagé), dans un délai de 5 jours maximum. Les frais de retour sont à la charge du client.